Déposée le 18 octobre 1977 par BICC LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PANELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BICC LIMITED domicilié(e) (société organisée sous les lois du Royaume Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord) 21 Bloomsbury Street, LONDRES, Angleterre. - Royaume-Uni.
La marque PANELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1030604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BICC LIMITED - (société organisée sous les lois du Royaume Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord) 21 Bloomsbury Street, LONDRES, Angleterre. - Royaume-Uni
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-021
Câbles électriques isolés, fils électriques isolés.Des appareils calorifiques électriques ou autres pour constructions;poêles, radiateurs et leurs organes;panneaux et plaques calorifiques électriques ou autres intramuraux ou non pour constructions;éléments calorifiques de panneaux et plaques calorifiques électriques ou autres.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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